Thématique de la Capitale de l'Europe:
Zone franche
Pépinière d'entreprises dans le cadre d'un marché mondial global
Coordination au niveau européen de l'enseignement et de la recherche
Audio-visuel européen
Marché de la finance européenne
Lieu de rencontre et d'exposition économique, culturel et social
But de la Fondation CECE
Une Capitale Économique et Culturelle pour l'Europe
La Fondation CECE a pour but de mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires
à la création et à la gestion díun espace de rencontre destiné
en priorité aux européens dans les domaines économiques et culturels.
Elle aura tout pouvoir díune personnalité morale.
Elle sera doté díun Consistoire de douze personnes chargé díassurer le
respect du but et des moyens mis en oeuvre pour y parvenir.
La responsabilité du Consistoire et la décision finale appartiendra au
Président élu à la majorité absolue par acclamation. Le Président
désignera après accord de líintéressé les différentes fonctions
occupées par les onze membres restant.
Le Consistoire sera réunis selon les besoins du moment sur convocation du Président.
Il pourra être selon les besoins être placé sous líautorité díun
de ses membres pour chaque réunion. Chaque séance se déroulera éventuellement
sous líautorité du membre désigné par le Président, et en cas
díincapacité temporaire de ce dernier, le pouvoir sera déplacé selon
líéchelle díaffectation sur la liste prévue à cette effet.
En cas díincapacité définitive, le Consistoire désignera un nouveau
Président, choisis parmi les membres restant, et le nouveau Président choisira
un nouveau membre sur présentation et conseil.
Pour cette nouvelle incorporation, chaque membre ne pourra parrainer quíune personne,
et entamera une visite protocolaire auprès des autres membres accompagné
de son candidat, destinée à faire valoir líintérêt pour la Fondation
CECE de son incorporation.
Financement de la Fondation CECE
Une Capitale Économique et Culturelle pour l'Europe
La Fondation aura tout pouvoir de gestion et de délégation de celle-ci.
Elle agira au mieux de ses intérêts, dans le but díavoir le maximum díefficacité
dans sa mission, qui par delà líintérêt économique et culturel,
vise à renforcer la paix et líabondance, dans líEurope, et dans le Monde.
Le Président désignera à cet effet un Trésorier Général,
responsable devant le Consistoire des finances de la Fondation et placé second
sur la liste díaffectation.
La Fondation acceptera après accord tout financement émanant de personnalités
morales et physique poursuivant le même but quíelle. Elle refusera tout mécénat
ou argent provenant díactivités incompatibles avec les buts moraux poursuivis.
La Fondation nía pas pour but à faire de bénéfices, en conséquence,
elle utilisera ses fonds dans tout développement quíelle jugera nécessaire
en particulier pour consolider la paix, líabondance et la prospérité, et
toute action renforçant le sentiment díappartenance des personnes physiques
et morales envers líEurope, telle que lía rêvé Robert Schuman.
Réglementation de la Fondation CECE
Une Capitale Économique et Culturelle pour l'Europe
La Fondation statuera souverainement envers líun de ses membre en cas de problème
particulier dans le respect des droits de líHomme. Un des ses membres sera chargé
de veiller à líharmonie des rapports humains, et du respect de líAutre, il occupera
une fonction de thérapeute, quíil soit médecin, psychologue ou psychanalyste,
et veillera à la gestion des conflits personnels en conseillant líensemble des
membres. Il occupera la place numéro douze sur la liste díaffectation.
Le règlement intérieur síappuiera sur líhistoire de la Fondation, qui servira
de jurisprudence pour ses membres.
Indemnités de la Fondation CECE
Une Capitale Économique et Culturelle pour l'Europe
Líensemble des membres du Consistoire, Président et Trésorier Général
inclus percevront des indemnités égales. Celles-ci seront calquées
sur les montant accordés à des postes équivalents dans la direction
díentreprises privées ou publiques.
En cas de retrait du Consistoire, les anciens membres seront affectés à
un conseil des anciens auprès du Président. Les indemnités perçues
resteront identiques à celles des membres actifs.
Domiciliation de la CECE
Capitale Économique et Culturelle pour l'Europe
Le siège de la Fondation sera à Buding dans le département
de la Moselle. Selon les besoins, il pourra être ultérieurement déplacé.
Durée de la CECE
Capitale Économique et Culturelle pour l'Europe
Il níest pas prévu de mettre fin à la Fondation. En cas de nécessité
ou de besoin, il appartient au Président de prendre toutes les décisions
qui síimposent.